Contrats H97, H07, H16, tarifs, acheteurs

[From]

Bonjour,

Aux journées de l'ADEME bourgogne a été évoquée la possibilité d'un contrat pour remplacer le H16bis, probablement dans l'esprit du HR25 voir cette vidéo :
https://www.dailymotion.com/video/x9xwz6s
Bonne journée.

F.

[Jmax]

Merci beaucoup,
De meme qu un h27 pourrait remplacer le h16

[lupo]

Bonjour,

J'ai un projet hydroélectrique sur le site d'un ancien moulin fondé en titre (env 130kw, H=2.3m, Q=6m3/s). J'ai rencontré pas mal de problématiques avec l'urbanisme. J'envisage d'utiliser du matériel d'occasion comme un multiplicateur et une génératrice afin de rentrer dans le budget serré. J'ai fait ma demande de contrat h16 mais je m'interroge sur les conditions d'Obligation d'Achat. Le site n'a jamais produit.
Mes questions : Est-il possible de mettre en place du matériel d'occasion avec un h16 neuf? notamment multiplicateur et génératrice.
Est-il possible de mettre en place une turbine d'occasion "neuve" vendu par un particulier avec un h16 neuf; c'est-à-dire qu'elle n'a jamais été monté sur un site par le vendeur ?
Avez-vous les tarifs H16 neuf (été-hiver) pour 2026?

Extrait arrêté h16 "Installation nouvelle : une installation dont le début des travaux est postérieur à la date de demande de contrat et dont aucun des organes fondamentaux n'avait jamais servi à des fins de production électrique dans le cadre d'un contrat commercial ou en autoconsommation au moment du dépôt de la demande complète mentionnée à l'Prévisualiser : article R. 314-3 du code de l'énergie article R. 314-3 du code de l'énergie ; les organes fondamentaux étant les ouvrages de mise en charge, les machines électrogènes et les ouvrages de raccordement propres au producteur."

Merci d'avance pour vos retours

[dB-)]

Bonsoir,

si vous pouvez prouver que la turbine installée n'a jamais servi à produire de l'électricité (machine neuve, ou jamais installée, ou entraînement de meules, d'un atelier, ..) pourquoi pas, mais concernant la génératrice il va être difficile de soutenir qu'un matériel d'occasion n'a jamais produit d'électricité !

Bonne soirée

dB-)

[ericnoharet]

Bonjour,

Votre génératrice peut être un moteur d'occasion, dans ce cas, il peut ne jamais avoir produit d’énergie...

Si votre installation est inférieure à 100Kw, c'est une attestation sur l'honneur pour la conformité. A vous d'avoir les preuves en cas de contrôle.

Au dessus de 100Kw il vous faut un organisme de contrôle pour le certificat de conformité.
Dans ce cas, demandez avant à ce bureau pour savoir ce qui est accepté.

Eric

[lupo]

Merci beaucoup pour vos retours.
Je me doutais un peu... En effet, ça risque d'être compliqué, surtout pour le multiplicateur; mais ça me rassure pour la turbine.
J'ai plus qu'à trouver une solution adéquate pour le choix du multiplicateur.
Je vais contacter un organisme de contrôle pour en discuter avec eux.

Merci encore. Bonne soirée.

[dB-)]

Bonjour,

@ericnoharet

Votre génératrice peut être un moteur d'occasion, dans ce cas, il peut ne jamais avoir produit d’énergie...

Bonne journée

dB-)