Continuité écologique, ROE, PAP

[jc012]

Bonjour Moulino et merci pour votre réponse.
J ai parcouru le forum. Sur internet il existe des passes à anguilles "en kit" comme l exemple en pj.
Vous connaissez ? Je ne sais pas si c est adapté à ce type de seuil. Exemple en pj.
Merci pour vos avis.

[moulino51]

Bonjour jc,

Je suis persuadé qu'il y avait bien des images sur les passes a anguilles (même avec des civelles remontant la passe) mais bon, au fur et a mesure des mises a jour de phpBB il est possible qu'il y ai eu des pertes
Une des images du pdf illustre assez bien le principe d'une passe a anguille : toujours avoir un léger filet d'eau en surface, un système de tapis a poils raides pour que les anguilles puissent remonter en s'accrochant (elle peuvent également remonter sur une face de vanne verticale pourvu qu'elle soit humide par exemple)
https://youtu.be/_x45vVCc7LY
La passe a anguilles utilisera sans doute mille fois moins d'eau qu'une passe a poisson
(a moins qu'elle ne soit mal construite comme ci-dessous a grand renfort de béton)
https://youtu.be/W9_MiKdVQAw

Le Pdf précise : Brosses type anguillettes, le calage et la longueur. Largeur 0,40 m, pente longitudinale 35 °, longueur unitaire 2,00 m

Il me semble que la difficulté sur ces passe a anguillettes est d’avoir un tapis brosse toujours humide (ne pas être a sec ni avoir trop d'eau dessus).

Tu nous donnera un prix pour chaque éléments par exemple

J'avais sur mon ordi un dossier "Anguilles" pour l'info de nos adhérents, mais a la casse de mon disque dur tout cela est parti en vrac (500000 fichiers récupérés en vrac et avec la perte du nom des fichiers remplacés par des n°)
Voila des choses qui arrivent

Gé

[dromedrome]

Bonjour,
Nous avons récupéré une passe à poissons et anguilles (non présentes en rivière mais on sait jamais....!!) + ouvrage assurant le débit réservé, dans la Drome réalisé en 2019 sur un seuil de 2m.
Longueur 25m, pente 6% avec des paliers intermédiaires et un devers, largeur 2 m et blocs de 0.5m environs en hérisson.
Version low cost retenue par l'ancien propriétaire: 80k€
Résultat, affouillements multiples après une crue décennale seulement cet hiver... reprise d'ouvrage à réaliser = 7k€ et toujours pas d'anguilles !!!
Je peux vous faire passer plus d'infos en MP (plans...)
T.

[jc012]

Bonjour Dromedrome, oui je suis preneur de toutes informations.
Bonne journée.
Jc

[dB-)]

Bonsoir,

... informations sur les passes à anguilles.

Bien distinguer, il y a les "passes à anguilles", et les "anguilles qui y passent" ...

Comment dépouiller une anguille
Dépouiller une anguillle
Comment peler simplement une anguille
Tuer et préparer une anguille
Astuce pour pêcher l'anguille
Anguille

Bon appétit !

Et aussi bien sûr : Disparition de l'anguille : surpêche et pollution

dB-)

[Ponpon]

Ceux qui nous demande des passes à Anguilles sur des petits seuils nont jamais ouvert le larousse :

sources: https://www.larousse.fr/encyclopedie/vi ... lle/184044

1.3. À L'ASSAUT DES FLEUVES ET DES RIVIÈRES
À l'issue de la première phase de leur migration, les jeunes anguilles sont arrivées près du littoral. Le plus grand nombre s'établit dans les estuaires, les marais ou les étangs côtiers, en eau douce ou en eau salée, indifféremment.

La remontée des cours d'eau est dite « migration nagée », l'anguille devant désormais progresser contre le courant, et rassemble des animaux de toutes les tailles : civelles fraîchement arrivées du grand large et anguilles plus âgées, qui reprennent leur route vers l'amont. La remontée se déroule au printemps et en été, puis ralentit en automne avec la baisse des températures.

À leur arrivée dans l'estuaire, les jeunes civelles se préparent au passage en eau douce en restant quelques semaines dans la zone d'influence des marées. Puis, à l'occasion d'une forte marée, elles se font emporter vers l'amont. Lorsque les effets de la marée disparaissent, elles se mettent à nager, de nuit et près des rives en général, où le courant est moins fort qu'au milieu du fleuve. Très nombreuses, elles pouvaient jadis parfois former un cordon de plusieurs kilomètres de long et d'un mètre de diamètre, comptant plusieurs millions d'anguilles. De telles concentrations sont aujourd'hui devenues exceptionnelles.

CAPABLES DE RAMPER COMME DES SERPENTS
Lors de leur migration nagée, les jeunes anguilles finissent de se pigmenter et grandissent : les civelles de 8 cm de long qui quittent l'estuaire deviennent progressivement des anguillettes de 12 cm, 80 km plus haut, puis de grandes anguilles qui poursuivent leur route en amont.

La remontée n'est pas continue : les anguilles s'arrêtent – quelques heures ou quelques jours – pour se reposer, se nourrir, s'abriter des prédateurs. Certaines s'établissent, mais beaucoup repartent.

À l'approche des confluences, la migration s'active, le groupe se scinde pour envahir tous les affluents. Si un obstacle naturel ou un barrage entrave leur route, les grandes anguilles essaient parfois de le contourner en rampant comme des serpents, hors de l'eau, dans des milieux humides ; les plus petites tentent de grimper le long des parois verticales des barrages, escaladant 1,80 m de paroi en une heure environ. Mais s'il n'existe pas de dispositif de passage (passe à anguille), seules quelques-unes parviendront à franchir ces redoutables obstacles.

La migration nagée s'étale sur plusieurs années, surtout pour certaines femelles, plus nombreuses que les mâles à remonter très en amont des fleuves.

[MHEC]

Bonsoir à tous,

Je suis "tombé" sur ces messages sur le groupe d'hydrauxois:

ah, cela m'étonnerait fortement... Ce n'est pas l'année de construction qui est importante pour la passe à poissons, mais le fait si l'ouvrage se trouve en rivière liste 1, liste 2 ou rien du tout.... Liste 1 c'est une obligation, liste 2 c'est qu'une recommandation, et rien du tout... bah, c'est rien du tout. Mais certaines DDTs ne l'entendent pas de la même façon. Attention aux abus de l'administration! En vous rapprochant de l'ARAM de votre département, vous aurez bien plus d'informations précises car les obligations varient d'un département à l'autre...

oui, mais là, ça concerne les moulins sur des cours d'eau classés en liste 2... ça, je sais (voir mon commentaire plus haut).
En revanche, en liste 1 c'est toujours une obligation Cela m'aurait fortement étonnée quand même, je suis la trésorière de l'ARAM81 et suis (normalement...) au courant de ce genre de choses qui bousculent notre monde des moulins , d'autant plus que Me Rémy nous a fait, en 2017, une recherche approfondie sur le cas de notre moulin pour prouver que le DFT du moulin est toujours intact.
Par contre, rien trouvé sur le forum, mais je n'ai pas non plus approfondi...

Nous ne devons pas vivre dans le même pays !! Nos rivières sont classées liste 1 et 2 , aucun ouvrage , ancien ou non, n est autorisé sans respect de la continuité écologique, passe à poissons obligatoires..

Pour répondre à ces membres du groupe, voici mes conclusions sur le sujet:

1/ Le classement en liste 1 a vocation de préserver la continuité écologique. Par conséquent, sur les cours d’eau classés en liste 1, il n'y a pas d'obligation de créer des passes à poissons sur les seuils des moulins existants avant le dit classement. Ces cours d'eau sont réputés en "très bon état écologique" il n'y a donc rien à faire au niveau de la continuité écologique.

2/ Le classement en liste 2 a vocation de restaurer la continuité écologique. Ainsi, tous les ouvrages situés sur un cours d’eau classé en liste 2 doivent être aménagés (effacement, arasement, passe à poissons…) dans les 5 ans à compter de la publication des listes, c'est-à-dire au plus tard en 2018.
=> l'effacement consiste à supprimer l'ouvrage en travers (retrait des parties bâties à l'aide d'engins mécaniques) ;
=> l'arasement consiste à diminuer la hauteur de la chute d'eau en créant une brèche dans l'ouvrage ou en supprimant sa partie haute ;
=> l'aménagement de passe à poissons consiste à créer un ouvrage sur le barrage ou en parallèle de ce dernier permettant de créer des petites chutes franchissables par les poissons.

3/ La loi du 24 février 2017 portant création de l’article L 214-18-1 du Code de l’environnement annule purement et simplement cette liste 2, il n'y aura donc:
=> Plus besoin d'effacement à supprimer l'ouvrage en travers (retrait des parties bâties à l'aide d'engins mécaniques) ;
=> Plus besoin d'arasement consiste à diminuer la hauteur de la chute d'eau en créant une brèche dans l'ouvrage ou en supprimant sa partie haute ;
=> Plus besoin d'aménagement de passe à poissons consiste à créer un ouvrage sur le barrage ou en parallèle de ce dernier permettant de créer des petites chutes franchissables par les poissons.

4/ A l'inverse, les nouvelles installations ou la modification des ouvrages hydrauliques des moulins fondés en titre (perte du droit d'eau) auront eux, l'obligation de créer des passes à poissons sur leurs ouvrages.

5/ Si je prends mon cas personnel, je suis situé sur un cours d'eau en double liste (L1 et L2), le fait que la L2 soit annulée par cette loi du 24/02/2017, je me retrouve par obligation en L1 et comme la L1 est considérée "cours d'eau en très bon état écologique", il n'y a donc plus pour moi l'obligation de réaliser une passe à poissons.

Pour faire simple, que vous soyez en Liste 1, Liste 2 , double liste (L1/L2) ou sur un cours d'eau non classé, dans tout les cas, la passe à poissons n'est donc plus une obligation pour tous les ouvrages existants avant le classement des rivières.

Dans le cas où des DDTs persistent et signent à vous imposer des passes à poissons, pour les calmer, envoyez-leur ce lien:

Passe à poissons

Je vous laisse méditer sur le sujet.

Ci-dessous:
L'article L 214-18-1 du Code de l'environnement par M° JF REMY

Note sur article L 214-18-1 du Code de l'environnement.pdf

Quelques liens officiels:
https://aida.ineris.fr/consultation_document/23727
http://www.gers.gouv.fr/Politiques-publ ... 01-01-2014
https://www.fne.asso.fr/eau/2_cadreregl ... ealpb4.pdf

Bonne lecture.

PV

[Babbab]

Bonsoir à tous,

Je suis sur le point de peut être acquérir un moulin à eau qui ne fonctionne plus depuis 20 ans. Je suis un peux dans le doute concernant le barrage. L’ancien propriétaire avez reçu une lettre de la DDT en 2014 lui demandant de mettre au norme l’ouvrage qui est infranchissable pour les poissons. Le proprio est décédé entre temps et aucunes modification sur l’ouvrage est effectuée. les procédures de succession prenant beaucoup de temps, la DDT indique de mettre au normes avant 2017 hors nous somme en 2020. L’ouvrage n’étant pas mise au norme actuellement . Je risque une mise en demeure si je remets le moulin en marche sans PAP ? Le moulin se situe sur une rivière L2. Merci pour votre aide.

[MHEC]

Bonjour Babbab,

Je suppose que votre moulin possède un droit d'eau de ce fait, vous avez l'obligation de conserver votre ouvrage dans le même état qu'en 1789. Si oui, vous n'avez rien à faire, comme indiqué plus haut, depuis la loi du 24 février 2017, la passe à poissons n'est plus une obligation.

Vous pouvez indiquer à la DDT que votre moulin respecte le droit d'eau soit dans le même état qu'en 1789 et que vous désirez remettre le moulin en fonction pour vos besoins personnels, en aucun cas, la DDT ne peut vous en empêcher.

Si vous avez une DDT zélée qui signe et persiste qu'une passe à poissons était obligatoire avant 2017, à ce jour, on s'en fiche, c'est la loi du 24 février 2017 qui s'applique !!

Bon courage.

PV

[Babbab]

merci pour votre reponse.

Je suis en contact avec la DDT qui ma informé que un contrat territorial est en cours sur cette ouvrage, aucune dépense pour l’étude et les travaux par le propriétaire (Subvention a 100% des collectivités) et conservation de l'eau pour alimenter le moulin.